Licence, droits

Droit d’auteur et diffusion

Sauf mention contraire précisée en bas d’un texte, vous pouvez diffuser ou reprendre librement un article de ce site aux conditions précisées ci-après.

Rappel. Le seul fait d’écrire un texte le place sous la protection de la loi relative au droit d’auteur. Voir la législation commentée.

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Licence Creative Commons
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  • Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
  • Pas de Modification. Sauf indication expresse de l’auteur, vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.
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  • Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.

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