Article repris dans la revue Vu du droit le 26 septembre.
Merci cher Incognitototo. Bien sûr qu'on est parfaitement libre, en tant que lecteur, d'associer les œuvres et leurs auteurs, et…
Je pense que vous avez raison. Il n'y a pas eu de "don" : l'exercice de la liberté d'expression leur…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : **************** Merci de votre remarque, qui n'est nullement "terre à terre",…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : ****************** Nous en resterons donc là. Néanmoins, il n'est pas vrai…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou: ************** Cette formule est certes classique, et de portée très générale :…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : ********** Un professeur de droit me tape sur les doigts ? En…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : Vous développez à juste titre les conséquences dommageables pour l'intérêt général…
J'ignorais cette disposition ! J'imagine que les baigneurs revêtent ensuite slip et maillot de bain pour aller dans les bassins.…
Bonsoir. La question diffère selon qu'on a affaire à une plage, milieu ouvert, ou à une piscine, milieu fermé. Il…