Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : **************** Merci de votre remarque, qui n'est nullement "terre à terre",…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : ****************** Nous en resterons donc là. Néanmoins, il n'est pas vrai…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou: ************** Cette formule est certes classique, et de portée très générale :…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : ********** Un professeur de droit me tape sur les doigts ? En…
Mezetulle a reçu la réponse de Charles Arambourou : Vous développez à juste titre les conséquences dommageables pour l'intérêt général…
J'ignorais cette disposition ! J'imagine que les baigneurs revêtent ensuite slip et maillot de bain pour aller dans les bassins.…
Bonsoir. La question diffère selon qu'on a affaire à une plage, milieu ouvert, ou à une piscine, milieu fermé. Il…
Merci pour cette réponse. Les exemples que vous donnez sont très clairs et ne relèvent pas, pour la plupart, de…
1° Il y aurait effectivement rupture d'égalité si l'interdiction d'affichage religieux que certains réclament dans l'intégralité de "l'espace public" s'appliquait…
Merci pour vos remarques ; elles me permettent à la fois de rappeler et de préciser l'objet de l'article. La…